http://www2.educnet.education.fr/sections/secondaire/edubases/
Une nouvelle rubrique dans la partie Ressoruces numériques recense les ressources audiovisuelles pouvant être utiles aux enseignants et aux élèves. Elles sont réparties dans les catégories suivantes : Catalogues / Bibliothèques, Instituts, Musées / Enseignement secondaire / Enseignement supérieur. www.educnet.education.fr/cdi/res/multimedias/audiovisuel
Ce service permet d'interroger simultanément différentes bases de description de ressources pédagogiques accessibles en ligne.
Il rassemble aujourd'hui la base Educasources du CNDP, les EDU'bases disciplinaires et Primtice d'Educnet.
Il contribue ainsi à une meilleure visibilité des ressources numériques pour l'éducation et des pratiques pédagogiques intégrant les TICE, avec comme objectif de favoriser la généralisation des usages des TIC dans l'enseignement.
Il donne en particulier accès à des informations documentaires et pédagogiques facilitant l'utilisation des ressources par les enseignants.
http://www.murene.education.fr/
La plupart des éditeurs du monde de l’éducation proposent maintenant des abonnements à des ressources en ligne.
Pour consulter l’offre :
Ils regroupent environ 45 éditeurs publics et privés.
Cliquer sur les liens pour accéder aux catalogues, ainsi qu’aux tarifs et aux conditions d’abonnement. Certaines ressources sont disponibles en version de démonstration.
Des possibilités sont offertes de mise à disposition des ressources pendant une période limitée pour permettre leur évaluation avant d’effectuer un choix.
La plupart des ressources peuvent être aussi consultées dans les CDDP (contacter le CDDP de proximité pour connaître les possibilités d’accès).
Les abonnements peuvent être souscrits par établissement, par niveau, par classe, par individu. Chaque utilisateur dispose d’un code d’accès qui lui permet d’accéder à toutes les ressources auxquelles il est abonné dans un même catalogue.
Les tarifs des abonnements incluent généralement l’accès aux ressources à partir du domicile.
Quelques exemples : Jeriko (http://www.jeriko.fr), l’Encyclopédie Universalis (www.universalis.fr), de nombreux titres de la presse nationale, régionale, spécialisée ….
Consulter les sites des éditeurs pour connaître les conditions de leurs offres.
La Presse pour l'éducation : service de presse en ligne spécifiquement conçu pour les établissements d'enseignement
http://www.pressedu.fr/index.php
Rappel : L’expérimentation ENS, Espace Numérique des Savoirs
Une première phase de mise en oeuvre de l’Espace numérique des savoirs (ENS) a été lancée en février 2003 et s’est achevée en juin 2004. Elle a consisté à tester une préfiguration d’un portail de ressources numériques libres de droits d’usages pédagogiques, acquis par le ministère, dans un panel de 1500 établissements. L’évaluation de cette phase de préfiguration a montré que la diffusion en ligne de ressources pédagogiques de qualité à travers une plate-forme unique répond à une réelle attente des enseignants.
Le ministère a donc incité les éditeurs à créer des structures spécifiques de commercialisation et de distribution de leurs produits qui ont pris la forme de deux Groupements d’intérêt économique (GIE) : le Canal numérique des savoirs (CNS) et le Kiosque numérique pour l’éducation (KNÉ), regroupant au total 45 éditeurs publics et privés.
2005-2007 : le principal objectif est celui de la généralisation de l’ENS. Le ministère participe à la promotion vers les académies et les collectivités territoriales des possibilités d’abonnement aux ressources en ligne en s’appuyant sur les « établissements-vitrine » ; à cet effet, il a mis en oeuvre l’opération « ENS2 », puis « ENS3 » avec le CNS et le KNÉ dans un peu plus de 600 établissements répartis sur tout le territoire .
Les opérations ENS dans l’académie de Toulouse:
ENS1 : en 2003-2004, 130 écoles, collèges et lycées de l’académie se sont portés volontaires pour participer à l’expérimentation
ENS2 : en 2004-2005, 69 écoles, collèges et lycées font partie des établissements « pilotes » retenus pour poursuivre l’expérimentation.
ENS3 : en 2005-2006, 133 établissements du second degré de l’Académie de Toulouse bénéficient d’une subvention du ministère et/ou d’une collectivité locale pour les aider à financer l’abonnement à des ressources en ligne.
ENS4 : pour l’année 2006—2007, le rectorat de l’académie de Toulouse a lancé un appel à candidatures auprès de tous les établissements publics de second degré. 113 établissements bénéficient d’une subvention pour souscrire des abonnements aux ressources en ligne de leur choix.
ENS5 : même opération qu'en 2006-2007 : en 2007-2008, 143 établissements ont bénéficié d'une subvention équivalent à 100% du montant de la première ressource choisie et 60% du montant de la seconde.
ENS6 : même opération qu'en 2007-2008, avec un succès accru : en 2008-2009, 179 établissements ont bénéficié d'une subvention équivalent à 100% du montant de la première ressource choisie.
ENS7 : l'appel à proposition de subvention a été lancé auprès de tous les EPLE en juin 09 (message envoyé sur la boite mel des établissements). Les établissements doivent faire remonter leur bilan d'utilisation et leurs projets d'abonnements auprès de la Mission TICE avant le 18 septembre 2009 pour pouvoir bénéficier éventuellement d'une subvention en 09-10.
parus au Bo N° 5 du 4 février 2010 deux accords sur :
- l'utilisation des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement
http://www.education.gouv.fr/cid50451/menj0901120x.html
- l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
http://www.education.gouv.fr/cid50450/menj0901121x.html
Exception pédagogique liée au handicap :
L'exception au droit d'auteur en faveur des personnes handicapées :
http://www.exception.handicap.culture.gouv.fr/Accueil.htm
L'édition adaptée aux personnes handicapées :
http://www.bnf.fr/pages/infopro/editionadaptee/editionadaptee_loi.htm
La BNF a la responsabilité d'héberger et de diffuser les fichiers mis à dispo par les éditeurs au titre de l'exception, via la plateforme PLATON (PLAteforme de Transfert des Ouvrages Numériques) qui sera mise en ligne en mars 2010.
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Paru au bulletin officiel du 1er février 2007 un texte mettant en oeuvre les accords sectoriels sur l'utilisation des oeuvres protégées à des fins d'enseignement et de recherche. Ces accord signés le 13 mars 2006 portent respectivement sur :
Ces accords organisent l’utilisation des œuvres protégées, confortent certaines pratiques (représentation collective en classe, illustration de travaux d'élèves...), les accords sur l’utilisation de l’écrit, la presse, les arts visuels permettent des utilisations en ligne ...
http://www.education.gouv.fr/bo/2007/5/MENJ0700078X.htm
Ces textes prévoient que la reproduction numérique d'une oeuvre fasse l'objet d'une déclaration permettant de les identifier :
http://www.cfcopies.com/V2/cop/cop_ens_num_declaration.php
Sur Educnet : Guide pratique du droit d'auteur sur Internet
Ce guide a pour vocation de sensibiliser l'internaute aux questions relatives au droit d'auteur et aux autres modes de réservation qu'il est susceptible de croiser sur l'Internet en lui donnant les bons réflexes pour éviter les pratiques contraires à la loi. En effet, l'utilisation d'une œuvre sans l'autorisation préalable de son auteur constitue, dans certains cas, un délit civil et pénal : la contrefaçon.
De manière plus spécifique, le guide entend répondre aux interrogations soulevées par le corps enseignant concernant la pratique quotidienne du droit d'auteur (utilisation d'une œuvre de l'esprit dans le cadre de cours...)
Sur SavoirsCDI : Droit à l'image, droit de l'image